Nota: Ces textess'appliquent au CNISF; ils ne concernent pas l'ARISAL. Cependant, cesont des textes de référence pour établir lespropres textes de l'ARISAL. En tous états de cause, les textesde l'ARISAL ne doivent en aucune manière être encontradiction avec ces textes-ci.

• Les statuts (approuvés le 17 avril 1999)
• Règlement intérieur (approuvé le 17 avril 1999)
  et son annexe (diplômes universitaires pouvant conduire à un métier d'ingénieur)
• Règlement d'admission (approuvé le 10 mars 1999)
• Charte d'éthique de l'ingénieur (approuvée le 12 mai 2001)
• Métier de l'ingénieur (26 février 1997)
• Textes officiels du Répertoire Français des Ingénieurs